monao - Synthèse documentaire

L’essentiel pour décider, les détails pour répondre.

07/2024/CMR

autorisation d'occupation temporaire de l’abattoir communale de Masmouda , qui appartient au domaine public de la collectivité territoriale de Masmouda, pour les années :2025-2026-2027.

Vue d’ensemble, lots, prestations, pièces demandées et liens vers les sources. La disponibilité des sections dépend du dossier publié.