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Vérifiez les exigences avant de répondre.

Consultez les prestations, les documents disponibles et les points à vérifier avant de décider.

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Exemple - 09/2026/SBMACCirculation et stationnement à Sefrou - Clôturée le 27 juillet 2026
Exigence publiéeÀ vérifier

Dossier de consultation

Au moins une référence similaire sur les dix dernières années

Voir la synthèse et sa source - Article 5 - § 5-2

Votre vérification.La similarité, la date et le contenu de l’attestation, dont la nature, le montant, l’année et le signataire.

Le parcours

Cette étape
en détail.

01

Comprendre

Ouvrez la fiche de l’avis et les documents de consultation disponibles. Une information absente reste indiquée comme manquante.

02

Vérifier

Comparez les informations extraites au règlement de consultation. Elles ne confirment pas à elles seules que vous pouvez répondre.

03

Décider

Suivez l’avis pour le garder sous la main, ou choisissez explicitement de préparer une réponse. La décision vous appartient.

Exemple - 09/2026/SBMAC

De l’exigence au texte source.

Synthèse du règlement de consultation archivéArticle 5 - § 5-2
Au moins une référence similaire sur les dix dernières années.
À vérifier par vous

Vérifiez la similarité, la date et le contenu de l’attestation, dont la nature, le montant, l’année et le signataire.

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